Le temps d'un clic

Conditions générales d'utilisation

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions Générales d'Utilisation avant de visiter ou d'utiliser le site. En visitant ou en utilisant ce site, vous « Client ou Internaute » reconnaissez avoir pris connaissance, compris et accepté les présentes Conditions Générales d'Utilisation. Si vous n'acceptez pas les Conditions Générales d'Utilisation de ce site, il est préférable de ne pas le visiter et de ne pas l'utiliser.
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation s’appliquent à l’ensemble des services et prestations proposés et mis en ligne par la société LE TEMPS D’UN CLIC sont notamment accessibles à l'adresse suivante : www.letempsdunclic.com (ci-après « le Site »).
Sauf disposition contraire, l'acceptation des Conditions Générales d'Utilisation résulte du fait d’utiliser le site. En tout état de cause, l'utilisation du Site emporte par elle-même acceptation sans réserves des Conditions Générales d'Utilisation et ne peut être effectuée que dans le plus strict respect de celles-ci.
Le fait pour vous ("Client ou Internaute ou Utilisateur") d'accepter les présentes Conditions Générales d'Utilisation implique que vous vous engagez à les respecter et à être lié par elles en votre nom et s'il y a lieu en celui de l'entreprise dont vous êtes employé ou que vous représentez.
Si vous êtes Client en compte de LE TEMPS D’UN CLIC, les présentes conditions sont établies en complément du contrat conclu avec LE TEMPS D’UN CLIC dont toutes les dispositions demeurent intégralement applicables.
La commande de prestations est réservée aux Utilisateurs ayant pris connaissance et accepté par un clic, les Conditions Générales de Ventes, de façon préalable à chaque commande.
Tout Utilisateur s’engage à se conformer aux Conditions Générales d’Utilisation, et notamment à payer toutes sommes dues, et à accepter les conditions et limitations de responsabilité relatives à la disponibilité des Produits et Services proposés.

1 - OBJET

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les conditions et les modalités d'utilisation et de concession de licence d'utilisation non exclusive et non cessible des services et logiciels mis en ligne par LE TEMPS D’UN CLIC.
Le Client ou l'Internaute s'engage à accepter et respecter les présentes Conditions Générales d'Utilisation. Ainsi, toute connexion ou accès au Site, est subordonnée au respect des présentes Conditions Générales.

2 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
- du Site comme des contenus et services qu'il propose,
- des logiciels développés et utilisés par LE TEMPS D’UN CLIC, permettant le fonctionnement du site et de tous ses services,
- des marques LE TEMPS D’UN CLIC et letempsdunclic.com et ses déclinaisons (dénominations et/ou logos) et plus généralement les signes distinctifs de toute nature utilisés par LE TEMPS D’UN CLIC dans le cadre du Site.
1. 2.1 Marques déposées
  Tous les noms de produits, qu'ils apparaissent ou non en gros caractères ou accompagnés du logo de la marque, sont des marques déposées de LE TEMPS D’UN CLIC. Toute utilisation ou toute utilisation abusive de ces marques ou de tout autre élément (hors autorisation mentionnée dans les présentes conditions et dans les Mentions Légales) sont expressément interdites et pourront constituer une violation des lois sur la propriété intellectuelle, sur les marques, sur la diffamation, sur la sauvegarde de la vie privée, de la réglementation des communications et des statuts. Veuillez observer que LE TEMPS D’UN CLIC fait usage de tous les moyens légaux à sa disposition pour faire respecter ses droits en matière de propriété intellectuelle.
2. 2.2 Droits d'auteur
  Le contenu intégral de ce Site est sous la protection de la loi sur le droit d'auteur © LE TEMPS D’UN CLIC 2011. Tous droits réservés. Le contenu de ce Site peut être copié uniquement à un usage personnel et non commercial dans le respect du droit d'auteur et des droits voisins. Toute copie de seconde génération, reproduction ou distribution est strictement prohibée. Sauf mention expresse en haut de page, la copie, la présentation, le téléchargement, la diffusion, la modification, la reproduction, la republication ou la retransmission, intégralement ou partiellement, de textes ou documents figurant sur le présent Site (forme électronique ou imprimée) ou l'élaboration de travaux dérivés de ces textes, documents ou images sont interdits sans l'autorisation expresse de LE TEMPS D’UN CLIC.
  Aucune des données fournies ici ne peut être considérée implicitement, par forclusion ou autre comme une concession de licence ou de droit sous tout brevet ou marque de LE TEMPS D’UN CLIC ou de tiers.
3. 2.3 Propriété Intellectuelle
  LE TEMPS D’UN CLIC conserve, en tant que titulaire des droits, la propriété intellectuelle des logiciels ainsi que des documentations y afférentes et toutes les mises à jour éventuelles, en ce compris toutes les prérogatives s'y attachant.
  Le Client ou l'Internaute n'acquerra aucun autre droit de propriété intellectuelle, ni aucun autre droit que ceux conférés par les présentes. Le Client ou l'Internaute s'engage à ne changer ni enlever aucune marque ou inscription figurant sur toute reproduction des logiciels ou supports s'y rapportant. De même que le Client ou l'Internaute s'engage à maintenir la représentation des marques et logos tels qu'ils apparaissent à l'écran, lors de la connexion.
4. - de copier, de reproduire, d'arranger, d'adapter, de décompiler, de traduire les logiciels ou de les mettre à disposition de tiers, de les commercialiser, d'en consentir un prêt ;
  - d'apporter ou de faire apporter, toute modification aux logiciels, y compris pour corriger d'éventuelles erreurs.
  - Le Client ou l'Internaute s'oblige à maintenir la confidentialité des logiciels et s'interdit de les divulguer ou les transférer ainsi que tout document et/ou support s'y rapportant, à un tiers quel qu'il soit, et s'engage à faire respecter ces dispositions à ses collaborateurs. LE TEMPS D’UN CLIC se réserve le droit de modifier les logiciels à tout moment et pour tout motif.
  - L'utilisation des logiciels non prévue ou non conforme aux dispositions des présentes est illicite et serait constitutive de contrefaçon passible de sanctions tant pénales que civiles.

3 - OBLIGATIONS DU CLIENT

3.1 Saisie des informations / Transmission des données Le Client ou l'Internaute s'engage à fournir les informations obligatoires requises par LE TEMPS D’UN CLIC en fonction du service utilisé et à transférer les données saisies, pour permettre le traitement de sa demande dans des conditions normales. Le Client ou l'Internaute est seul responsable de l'exactitude des informations fournies à LE TEMPS D’UN CLIC qui doivent être exactes et complètes. Le Client ou Utilisateur ou Internaute garantit également la véracité et l’exactitude des informations fournies par lui-même ou tout autre tiers utilisant ses données sur ce Site. LE TEMPS D’UN CLIC ne saurait être tenue pour responsable des conséquences de quelle que nature que ce soit de toute saisie erronée, incohérente ou insuffisante. Au même titre qu'il incombe au Client de respecter le caractère confidentiel de son mot de passe et d'en gérer l'utilisation au sein de son entreprise y compris celle de son numéro de compte. Il sera tenu au paiement de tous les frais engagés sous son numéro de compte.

4 - CONDITIONS D'UTILISATION

4.1 Durée Les présentes Conditions Générales demeurent en vigueur pour toute la durée d'exploitation du Site, sous réserve des modifications qui pourraient intervenir en application de l'article 11 ci-dessous. Les services en ligne assurés par LE TEMPS D’UN CLIC destinés aux clients en compte seront résiliés de plein droit, sans mise en demeure préalable et sans notification d'aucune sorte, à l'expiration des contrats conclus avec LE TEMPS D’UN CLIC, quel qu'en soit le motif. 4.2 Résiliation, suspension et fermeture de l'accès au Service Le non-respect par le Client de l'une quelconque des obligations prévues aux présentes, autorise LE TEMPS D’UN CLIC à supprimer de plein droit et/ou à suspendre l'accès aux services en ligne, objets des présentes, au Client, sans mise en demeure préalable et sans préjudice de dommages et intérêts qu'elle pourrait réclamer. LE TEMPS D’UN CLIC ne peut garantir l'accès et le bon fonctionnement du réseau Internet dans son ensemble, et par voie de conséquence, la constante disponibilité de ses services. En effet, le réseau Internet est un réseau ouvert et informel, constitué par l'interconnexion à l'échelle internationale de serveurs et de réseaux informatiques et de communications. Ces réseaux et serveurs peuvent avoir des capacités de transmission inégales et des politiques d'utilisation qui leur sont propres. LE TEMPS D’UN CLIC s'efforce de laisser le Site accessible, avec les moyens dont elle dispose, pour donner à ses Clients et Internautes, un accès continu au site : 24 heures/24 et 7 jours/7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de LE TEMPS D’UN CLIC tels que sans que cette liste soit exhaustive la défaillance du réseau public d'électricité, la défaillance des réseaux câblés de télécommunication, la perte de connexion au réseau Internet et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement des services et des outils. LE TEMPS D’UN CLIC peut être amené à interrompre temporairement, tout ou partie de ses services ou une partie de ses Services pour des raisons de maintenance, sans droit à indemnités. Néanmoins, les modalités et opérations de tests, de contrôle et de maintenance, ainsi que les interventions nécessaires en cas de pannes, peuvent être effectuées par LE TEMPS D’UN CLIC à tout moment. LE TEMPS D’UN CLIC s'efforce de prévenir les Utilisateurs, dans la mesure du possible, de la survenance de telles opérations et LE TEMPS D’UN CLIC ne saurait être tenue responsable de toute conséquence en résultant.

En outre, LE TEMPS D’UN CLIC se réserve le droit de résilier de plein droit et/ou de suspendre l'accès au Site et à ses services en ligne, sans préavis et sans préjudice de tous les dommages et intérêts auxquels elle pourrait prétendre :

en cas de non-respect par le Client ou l'Internaute de l'une des dispositions des documents « Conditions Générales de Vente » et « Conditions Générales d'Utilisation »,
en cas de fourniture par le Client d'informations fausses, incomplètes ou erronées lors de son inscription.

En plus des autres restrictions stipulées dans les présentes Conditions Générales d'Utilisation, L'Utilisateur Client ou Internaute s'engage à :

5 - RESPONSABILITES

6 - GARANTIE

7 – UTILISATION DES SERVICES PAR DES MINEURS

8 – CONDITIONS FINANCIERES ET MODE DE PAIEMENT DES PRODUITS / PENALITES

9 - RESPECT DE L'INTEGRITE DU SITE

10 - REGLES D'USAGES SUR INTERNET

11 - DONNEES PERSONNELLES

13 - VALIDITE DES CONDITIONS D'UTILISATION

14 - COMPORTEMENT DE l'UTILISATEUR

15 - RENONCIATION

Toute tolérance ou renonciation de la part de LE TEMPS D’UN CLIC dans l'application de tout ou partie de tout engagement prévu par les présentes Conditions Générales d'Utilisation quelles qu'en aient pu être la date, la fréquence ou la durée, ne saurait en l'absence d'accord écrit à cet effet, valoir modification des Conditions Générales d'Utilisation, ni générer ou faire obstacle à un droit quelconque de LE TEMPS D’UN CLIC.

16 - ECHANGE D'INFORMATIONS EN CAS DE CONTRAT ELECTRONIQUE

Il est précisé que les Conditions Contractuelles entre LE TEMPS D’UN CLIC et ses Clients ou les informations sur les biens et services, peuvent être mis à disposition électroniquement. Toutefois, l'usage de la voie électronique pour l'échange d'informations relatives à un contrat en ligne ne peut imposé à un particulier. Ce dernier doit avoir accepté l'usage de ce moyen. De plus, LE TEMPS D’UN CLIC souhaite informer les Utilisateurs, que les informations contractuelles ne peuvent être envoyées par courrier électronique qu'après sollicitation expresse de l'Internaute consommateur (article 1369-2 du Code Civil). Il en va différemment des relations de LE TEMPS D’UN CLIC avec des professionnels dès lors que ces derniers ont communiqués leurs adresses électroniques (article 1369-3 du Code Civil).

17 - INTÉGRALITÉ DU CONTRAT

Sauf stipulation express d'un contrat de licence ou de service séparé ou d'un autre contrat écrit entre LE TEMPS D’UN CLIC et les Clients ou Internautes, les présentes Conditions Générales d'Utilisation constituent l'intégralité du Contrat entre vous (Client ou Utilisateur ou Internaute) et LE TEMPS D’UN CLIC en ce qui concerne l'utilisation du Site, des Services et de tout logiciel ou service, information et contenu s'y trouvant, en annule et remplace tous autres écrits, communications, discussions, conversations ou accords antérieurs qui auraient été échangés entre LE TEMPS D’UN CLIC et vous, concernant l'objet des présentes.

18 - ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par le droit français et l'Utilisateur, par son acceptation des présentes, donne irrévocablement compétence exclusive aux juridictions françaises. Les Tribunaux du ressort de la Cour d'Appel de Paris seront les seuls compétents pour connaître de tout litige relatif à la validité, l'interprétation ou l'exécution des présentes Conditions Générales d'Utilisation, même en cas de pluralité de défendeurs ou d'appels en garantie.
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ne sont applicables que dans la mesure autorisée par la Loi.

Conditions générales de ventes

Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par la société « LE TEMPS D'UN CLIC » au capital de 1000 euros dont le siège social est au 5 rue des Verts Domaines – 91830 LE COUDRAY MONTCEAUX, immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'EVRY sous le numéro ………… ci-après dénommée " le vendeur " et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de " LE TEMPS D'UN CLIC " dénommée ci-après " l'acheteur ".

Objet

Caractéristiques des biens et services proposés

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site du vendeur. Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Tarifs

Aire géographique

Commandes

Rétractation

Modalités de paiement

Livraisons

Garantie

Responsabilité

Propriété intellectuelle

Données à caractère personnel

Archivage - Preuve

Règlement des litiges

(I) ne pas déguiser l'origine des informations transmises par l'intermédiaire du Site,
(II) ne pas diffuser d'informations fausses ou trompeuses sur le Site,
(III) n'utiliser aucun service, aucune information, aucune application ni aucun logiciel disponible par l'intermédiaire du Site, ni n'y accéder, d'une manière qui n'est pas expressément autorisée par LE TEMPS D’UN CLIC,
(IV) n'introduire ni n'envoyer sur le Site Web aucune information contenant des virus, des chevaux de Troie, des vers informatiques, des bombes à retardement ou d'autres programmes informatiques conçus pour endommager, perturber, intercepter ou exproprier tout système, le Site ou les Informations, ou violant les droits de Propriété Intellectuelle d'autrui,
(V) respecter certaines zones du Site, réservées exclusivement aux Clients en compte de LE TEMPS D’UN CLIC,
(VI) s'interdire d'utiliser le Site ou les Systèmes de LE TEMPS D’UN CLIC ou les Services, ou d'y accéder, d'une quelconque manière qui, de l'avis de LE TEMPS D’UN CLIC, nuit à la performance ou au fonctionnement des Systèmes de LE TEMPS D’UN CLIC, des Services ou du Site ou porte atteinte à la capacité des parties autorisées à accéder aux Systèmes de LE TEMPS D’UN CLIC, aux Services ou au Site,
(VII) s'interdire d'utiliser des frames pour « encadrer » quelque partie que ce soit du Contenu ou des Informations, sans l'accord écrit exprès de LE TEMPS D’UN CLIC.
- § LE TEMPS D’UN CLIC ne garantit pas que le Site sera exempt d’anomalies, d’erreurs ou de bugs, ni que celui-ci pourra être corrigé, ni que le Site fonctionnera sans interruption ou pannes, ni encore qu’il est compatible avec un matériel ou une configuration particulière autre que celle expressément validée par LE TEMPS D’UN CLIC.
- § En aucun cas, LE TEMPS D’UN CLIC ne pourra être tenue responsable de quelque dommage immatériel et/ou indirect que ce soit, et notamment pertes de profit, pertes de bénéfice, pertes de clientèle, pertes de données, trouble commercial quelconque résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utilisation des logiciels ou d'Internet, même si LE TEMPS D’UN CLIC était avisée au préalable de la possibilité de tels endommagements. LE TEMPS D’UN CLIC ne peut être tenue responsable de tout dommage issu d'une interruption, d'un dysfonctionnement quel qu'il soit, d'une suspension ou de la cessation du Site, et ce pour quelque raison que ce soit ou encore de tout dommage matériel ou immatériel qui résulterait d'une quelconque façon de la connexion au Site et/ou de l'utilisation du Système. La connexion du Client ou de l'Internaute au Site se fait sous son entière responsabilité.
- § LE TEMPS D’UN CLIC ne pourra en particulier être tenue responsable des dégradations éventuelles des informations, des programmes, des fichiers ou des bases de données consécutives à l'utilisation des logiciels.
- § LE TEMPS D’UN CLIC ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des perturbations ou interruptions des réseaux d'accès à Internet, défaillance des équipements informatiques ou téléphoniques du Client et de manière plus générale, de tout événement lié aux conditions d'accès à Internet.
- § En outre, LE TEMPS D’UN CLIC n'offre aucune garantie que les informations et/ou les éléments accessibles via ce Site sont exacts, complets ou actualisés, ni que ce Site ne contient aucun virus ou éléments néfastes pour le Client ou l'Internaute.
- § Le Site contient ou peut donner accès notamment à des informations, éléments ou services qui peuvent être fournis par des Partenaires de LE TEMPS D’UN CLIC ou tout tiers. En ce cas, LE TEMPS D’UN CLIC ne :
  (i) garantit pas l'exactitude, l'actualité, l'exhaustivité ou la pertinence de ces informations, éléments ou services et,
  (ii) ne saurait être tenue pour responsable si l'un d'eux venait à enfreindre tout droit de propriété intellectuelle ou autres droits de toute personne ou toute réglementation applicable.
- § Le Client ou l'Internaute est seul responsable de l'usage qu'il fait des fonctionnalités proposées par les services mis en ligne par LE TEMPS D’UN CLIC. Le Client ou l'Internaute reconnaît expressément que l'Utilisation du Site est à ses propres risques. Le Site est fourni en l'état et sans garantie autre. A cet égard, le Client ou l'Internaute devra se conformer aux prescriptions et lois en vigueur, notamment en ce qui concerne le traitement d'informations nominatives. Il s'engage en particulier à n'envoyer aucun message susceptible de porter atteinte aux mineurs ou de manière plus générale contraire à la loi.
- § Le Client ou l'Internaute est seul responsable de l'identité qu'il décline et du contenu des messages qu'il adresse. Toute utilisation de toute donnée réalisée à partir de l'adresse électronique du Client ou l'Internaute est réputée avoir été réalisée par celui-ci.
- § Le Client ou l'Internaute assume tous risques liés à une perte de profits, perte de données, erreurs, perte d'informations commerciales ou autre résultant de l'utilisation du Site. Le Client ou l'Internaute de ce Site prend à sa charge tous les coûts et tous les risques liés à l'utilisation du Site.
- Les logiciels sont réputés conformes à leurs spécifications, sous réserve d'être correctement utilisés dans les conditions d'exploitation prévues dans les documentations y afférentes. Le Client reconnaît qu'il n'est pas possible de garantir que les logiciels satisferont à des exigences de performances ou qu'ils fonctionneront sans discontinuité, ni bogue.
- LE TEMPS D’UN CLIC ne consent aucune garantie, expresse, implicite, contractuelle ou autre, et exclut en particulier toute garantie concernant l'exactitude de tout contenu du Site et/ou son aptitude à répondre aux attentes et/ou aux besoins particuliers de tout Utilisateur. Plus particulièrement, LE TEMPS D’UN CLIC exclut toute garantie et responsabilité de sa part du fait de toutes informations à caractère ou non général, de toutes analyses ou appréciations qu'elle pourrait communiquer sur le Site. Il appartient en conséquence à l'Utilisateur de se renseigner et de se faire conseiller, le cas échéant, sous sa propre responsabilité.
- Lorsque l’Utilisateur est un mineur, il déclare qu’il a recueilli l’autorisation d’utiliser les Services auprès du(des) titulaire(s) de l’autorité parentale le concernant et que le(s) titulaire(s) de l’autorité parentale a(ont) accepté d’être garant(s) du respect par l’Utilisateur mineur des Conditions d’Utilisation. Toute utilisation des Services par un Utilisateur mineur est effectuée sous l’entière responsabilité du (des) titulaires de l’autorité parentale sur l’Utilisateur concerné. A défaut pour utiliser les Services payants, l’Utilisateur doit être âgé d’au moins 18 ans, être capable juridiquement de contracter et utiliser ce Site conformément aux présentes Conditions Générales.
- L’Utilisateur est responsable financièrement de l’utilisation du Site tant en son nom que pour le compte de tiers, y compris des mineurs, sauf à démontrer une utilisation frauduleuse ne résultant d’aucune faute ni négligence de sa part.
- ne pas entraver ou forcer le fonctionnement du Site,
- ne pas modifier, altérer ou supprimer frauduleusement les Contenus et Outils Logiciels accessibles via le Site,
- ne pas introduire frauduleusement de données sur le Site.
- à la structure et au mode de fonctionnement du Site,
- aux données accessibles via le Site, et/ou constituer une extraction fautive desdites données au sens des dispositions précitées.
1. 10.1 Le Client ou l'Internaute est parfaitement informé de l'existence de règles et d'usages en vigueur sur Internet, connu sous le nom de « Nétiquette » et les différents codes de déontologie, accessibles sur l'Internet et dont le Client ou l'Internaute peut prendre connaissance à tout moment sur l'Internet et s'engage à s'y conformer.
2. 10.2 Le Client ou l'Internaute déclare accepter les caractéristiques et les limites d'Internet et en particulier :
  - Avoir connaissance de la nature d'Internet et en particulier de ses performances techniques et des temps de réponse pouvant varier notamment en fonction de l'encombrement du réseau ;
  - Savoir que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées notamment contre des détournements éventuels, la communication par le Client ou l'Internaute, de toute information confidentielle sur ce réseau étant faite à ses risques et périls ;
  - Qu'il lui appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels contre toute contamination par d'éventuels virus et contre toute tentative d'intrusions dans son système par des tiers ; LE TEMPS D’UN CLIC ne saurait être tenu pour responsable d'une perte de données ou d'une détérioration liée à ces données ;
  - Qu'il lui appartient de prendre toutes mesures pour que sa configuration informatique lui permette la consultation et la réception des services du Site.
- L'Utilisateur garantit qu'il n'utilisera pas ce Site ni les services proposés à des fins illicites et s'engage à se conformer aux lois et réglementations nationales et internationales en vigueur.
- L'utilisateur sera seul responsable des dommages qu'il causera à LE TEMPS D’UN CLIC ou à des tiers, du fait d'une utilisation non conforme du Site et de ses services. En cas de violation par l'Utilisateur de ses obligations légales et/ou contractuelles, LE TEMPS D’UN CLIC se réserve le droit d'agir en justice afin de faire cesser la violation en question et d'obtenir des réparations.
- De façon générale, le Client ou l'Internaute garantit la véracité et le caractère actuel des informations communiquées à LE TEMPS D’UN CLIC à l'occasion et plus généralement lors de toute utilisation des Services du Site.
- LE TEMPS D’UN CLIC ne peut en aucun cas être tenue responsable du défaut de véracité ou de sincérité des informations communiquées par tout Utilisateur ou encore du caractère obsolète de ces informations.
- Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le vendeur et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand du vendeur, que l'acheteur soit professionnel ou consommateur.
- L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le vendeur.
- Le vendeur se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.
- Les prix figurant dans le catalogue sont des prix HT en euro ne tenant pas compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services.
- Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.
- Les prix indiqués comprennent les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison pour autant qu'elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après.
- remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s'il en a un ;
- remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis ;
- valider sa commande après l'avoir vérifiée ;
- effectuer le paiement dans les conditions prévues ;
- confirmer sa commande et son règlement.
  La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
  Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

- Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.
- Les risques sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux du vendeur. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.
- Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l'acheteur remboursé.
- Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.
- En cas de non conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera.
- Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par voie postale à l'adresse suivante : LE TEMPS D'UN CLIC – 5 RUE DES VERTS DOMAINES – 91830 LE COUDRAY MONTCEAUX dans le délai de trente jours de la livraison.
- Tous les éléments du site du vendeur sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du vendeur.
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